AccueilArbaleteGalerieFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Création prototype

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Toine59
Admin
Admin
avatar

Nombre de messages : 468
Localisation : Cambrai - NORD (59)
Date d'inscription : 27/02/2007

MessageSujet: Création prototype   27.04.09 10:08

J'ai envie de relancer mon projet de prototype d'arbalète field.
Ce projet a été dessiné en 1999, puis fabriquer, puis évaporer dans la nature suite à une complexe affaire.

Ce projet me tient à coeur car, il aurait pour moi, la concrétisation de mon savoir faire. C'est à dire, d'arriver à mettre autour d'un projet le maximum de technologie. Par rapport à la base 1999, j'ai juste à modifier le bloc de détente afin de pouvoir installer un bloc universel.

Ma question est la suivante, pour la création d'un prototype, faut-il faire une déclaration auprès des instances ???
Pour info, mon prototype sera personnel et non commercialiser.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://arbalete.forumzen.com
philippe polny
Membre
Membre


Nombre de messages : 37
Age : 53
Localisation : cible san priote (69)
Date d'inscription : 27/08/2008

MessageSujet: Re: Création prototype   27.04.09 10:23

si tu ne commercialise pas ton prototype pas besoin de déclaration
attention si par la suite tu souhaites commercialiser oui la déclaration est obligatoire

je te conseille de te renseigner auprès de l'INPI pour éviter tout problème (j e crois savoir d'où viennent tes difficultés)

l'INPI te donneras tout renseignement utile pour te protéger

bonne mise en ouvre de ton proto

sportivement

philippe
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
LBG
Membre Junior
Membre Junior
avatar

Nombre de messages : 23
Localisation : Vienne(86)
Date d'inscription : 27/01/2008

MessageSujet: Re: Création prototype   27.04.09 11:07

Salut toine et tous le monde, je confirme, pas d'obligation de déclaration pour une utilisation personnel, pour la vente il faut une déclaration préfecture (enquête gendarmerie avant autorisation) et bien sur être commerçant (chambre commerce ou industrie)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.arbalete-lbg.com
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Création prototype   

Revenir en haut Aller en bas
 
Création prototype
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Reportage création éléments fibre / carbone
» Prototype KTM 350SX-F
» Création d'un circuit AUTOS / MOTOS
» Création du nouveau blog TCAR
» création.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Espace arbalète field :: Tout à propos de l'arbaléte field :: En Général-
Sauter vers: